Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MoonBay
SOCULTUR, SASU Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3930781
Date de dépôt :
29/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2022
MoonBay de SOCULTUR

Présentation de la marque MoonBay

Déposée le 29 juin 2012 par SOCULTURTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MoonBay » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-29 du 20 juillet 2012.

Le déposant est SOCULTURTODO domicilié(e) Avenue de Magudas, Heliopolis - 33700 - MERIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 780 795 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALETHEIA CONSEIL domicilié(e) 5 rue Gaston Béraut - 94350 - VILLIERS SUR MARNE - France.

La marque MoonBay a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3930781.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MoonBay est expirée depuis le 29 juin 2022.

SOCULTUR a également déposé les autres marques suivantes : LOISIRS ET CULTURE POUR TOUS , C' Le Mag , CREABAG , IZIKO , KDORIGAMI , CULTURA CREAS , L'ATELIER , (Marque figurative) , SHIVER , C'Mon Actu


SOCULTUR, SASU Société par actions simplifiée à associé unique - Avenue de Magudas, Heliopolis - 33700 - MERIGNAC - France - SIREN 519780795


ALETHEIA CONSEIL - 5 rue Gaston Béraut - 94350 - VILLIERS SUR MARNE - France


Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Enregistrement avec modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Appareils pour l'enregistrement, la reproduction, la transmission du son ou des images y compris numériques ; ordinateurs ; logiciels ; périphériques d'ordinateurs ; souris (informatique) ; tapis de souris ; appareils scientifiques (autres qu'à usage médical), appareils et instruments photographiques y compris numérique ; appareils et instruments cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques, numérique et audiovisuels ; support d'enregistrement, de transmission, de reproduction, de duplication et de stockage du son et/ou des images y compris numérique ; supports d'information magnétiques, optiques ou numériques impressionnés ou non ; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, enregistrements acoustiques, numérique et audiovisuels ; disques compacts, vidéo disques, disques optiques, disques optiques numériques ; disques versatiles digitaux vidéo ; cartes magnétiques, cartes électroniques, cartes jeux électroniques ; modems ; clés USB ; disques durs ; stylos magnétiques et électroniques ; agendas électroniques et organisateurs personnels informatisés ; programmes d'ordinateur, programmes (logiciels) et jeux interactifs (logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels, supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animés, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non ; disquettes, disque compact numérique ; jeux sur disque optique numérique ; jeux sur disque compact ; appareils et écrans de télévision, téléviseur home cinéma ; appareils téléphoniques ; appareils de télécommunication ; auto radios ; antennes, antennes paraboliques ; appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord) ; enceintes, haut-parleurs ; amplificateurs ; casques à écouteurs, écouteurs stéréos ; écouteurs téléphoniques ; chaînes haute-fidélité ; microphones ; diapositives ; films (pellicule) impressionnés ; machines arithmétiques, machines à calculer ; appareils et instruments pour l'astronomie ; objectifs pour la photographie et l'astrophotographie, avertisseurs acoustiques ; avertisseurs contre le vol, avertisseurs d'incendie ; baladeur ; baladeur numérique ; distributeurs de billets (tickets) ; câbles à fibres optiques ; caméra vidéo ; caméra vidéo numérique ; magnétoscope ; lecteur de disque vidéo numérique ; imprimante ; vidéoprojecteurs ; magnétophone ; lecteur de disque numérique ; chargeur pour téléphone mobile ; articles de lunetterie, lunettes (optique), boîtiers et étuis de lunettes, montures de lunettes ; jumelles (optique) ; étuis pour appareils et instruments photographiques et vidéo ; mallettes pour ordinateur portable ; sacs de protection pour ordinateurs portables ; sacs à dos pour ordinateurs ; étuis de transport et housses pour ordinateurs ; étuis de transport pour dispositifs électroniques portables ; étuis et housses pour téléphones portables ; pieds d'appareils photographiques et appareils vidéo ; trépieds pour appareils photographiques et appareils vidéo ; batteries électriques ; piles électriques ; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; lecteurs multimédia ; scanners de films ; imprimantes pour la photographie ; aimants décoratifs (magnets) ; programmes de télévision sous forme de cassettes vidéo, logiciels sur tous supports matériels ; logiciels (programmes enregistrés) et/ou interfaces Web de gestion d'applications pour terminaux mobiles. Logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels de gestion de bases de données ; publications électroniques (téléchargeables) ; livres, revues, guides, journaux, magazines, ouvrages documentaires, ouvrages et manuels scolaires et parascolaires électroniques (téléchargeables) ; musiques et images numériques (téléchargeables) fournies en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'Internet ; cartes mémoires ; modems ; organisateurs personnels informatisés ; câbles électriques, instruments météorologiques ; pèse-lettres ; pèse-personnes ; balances de cuisine ; boîtiers de haut-parleurs, tourne-disques ; enseignes lumineuses, lecteurs de cassettes, lecteurs de disques compacts, carte-son, table de mixage audio et vidéo, mélangeurs du sons ; projecteurs vidéo ; rails électriques pour le montage de projecteurs, câbles de connexion.

Appareil de ventilation ; ventilateurs électriques à usage personnel ; lampes d'éclairage, lampes de bureau, lampes de poche, lampes électriques pour arbres de Noël ; lampions ; lanternes d'éclairage ; lustres ; projecteurs.

Bijouterie, joaillerie, bijoux fantaisie. Perles (bijouterie ou pour la confection de bijoux). Pierreries. Pierres fines. Strass. Bijoux, bagues, bracelets, boucles d'oreille, chaînes, colliers, pendentifs, broches (bijouterie). Porte-clefs de fantaisie. Breloques. Apprêts pour la bijouterie, fermoirs, anneaux, chaînes. Cabochons. Sertis. Coffrets à bijoux ou boites en métaux précieux ; horlogerie et instruments chronométriques, réveille-matin, pendules [horlogerie], montres, bracelets, chaînes et boîtiers de montres ; crochet en métaux précieux, bijoux de fantaisie pour sac. Joaillerie pour sac ; étuis ou écrins pour l'horlogerie.

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; cartonnages ; cahiers, registres, répertoires, albums, chemises pour documents, classeurs, blocs-notes ; boîtes en papier ou en carton ; autocollants ; décalcomanies ; feuilles (papeterie) ; étiquettes (non en tissu) ; cartes ; papier cadeau ; enveloppes (papeterie) ; rubans de papier ; tickets (billets) ; produits de l'imprimerie, journaux, périodiques, livres, manuels, revues, catalogues, publications imprimées, brochures, magazines (publications), journaux de bandes dessinées ; articles pour reliures ; photographies ; photogravures ; supports pour photographies ; papeterie ; coffrets pour la papeterie (articles de bureau) ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; trousses à dessins ; trousses à crayons ; plumiers ; étuis à crayons ; pots à crayons ; fournitures scolaires ; fournitures et instruments pour écrire, dessiner, colorier, marquer, souligner ; fournitures de bureau ; stylos ; crayons ; craies à écrire ; marqueurs ; surligneurs ; crayons ; feutres ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; blocs à dessins ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; coupe-papier (articles de bureau) ; règles et règles à dessiner ; presse-papier ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage à savoir : enveloppes, sacs, sachets et pochettes ; enveloppes, sacs et sachets en papier ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; cartes de fidélité non magnétiques ; caractères d'imprimerie ; clichés ; sous-mains en papier ou en carton ; cartes de visite, agendas, calendriers ; enseignes et écriteaux en papier ou en carton ; plans et cartes géographiques ; timbre-poste ; cartes postales ; cartes musicales ; cartes cadeaux ; affiches ; objets d'art gravés, lithographies, gravures ; pâte à modeler, matériaux pour le modelage ; serviettes et mouchoirs en papier ; linge de table en papier ; serviettes, tapis et sets de table en papier ; napperons et nappes en papier ; peintures (tableaux) et gravures encadrées ou non ; aquarelles ; dessins ; figurines (statuettes) en papier mâché ; serre-livres ; corbeilles à courrier ; globe terrestres ; gabarits (papeterie) ; patrons ; modèles pour la broderie ; papier calque ; toiles à calquer ; carrelets (règles) ; règles à dessiner ; équerres à dessin ; appareils pour le collage des photographies ; compas de tracé ; pointes à tracer pour le dessin ; patrons pour la couture ; instruments et fournitures pour le dessin notamment pinceaux, pochoirs, gommes, plumes, marqueurs, encres, tampons ; emporte-pièce (articles de bureau) ; livres d'activités pour enfants et adultes, livres de coloriage, livres de découpage, prospectus, faire-part, chevalets, sceaux (cachets) ; sous-mains, albums de dessins, albums de photographies, albums d'autocollants, albums de timbres, tampons encreurs, tampons encreurs en caoutchouc, transferts thermiques en papier, cartes à échanger, banderoles en papier ; ensembles de peinture d'artisanat ou d'art ; boîtes, coffrets, pochettes, enveloppes et sachets contenant des produits pour activités, à savoir des autocollants, des cachets, des photographies, des pochoirs ; perforateurs de bureau ; articles de bureau, à savoir organisateurs de bureau, organisateurs de fournitures, empileuses et plateaux, bacs utilitaires ; compartiments pour tiroirs, bacs à courrier, serre-dossiers, porte-crayons, trombones, punaises, vide-poches, porte-revues et porte-brochures, colle pour la papeterie ou le ménage, bâtons de colle, stylos de colle, mastic adhésif réutilisable pour la papeterie ou le ménage, agrafeuses ; appareil pour plastifier des documents (articles de bureau) ; déchiqueteur de papier (articles de bureau) ; argile à modeler, cires à modeler non à usage dentaire ; moules et instruments pour le modelage ; fournitures et instruments pour l'embossage ; boîtes en carton servant de coffrets cadeau ; tickets ; bons de réductions à valoir sur l'achat de produits et/ou de services ; bons promotionnels et bons publicitaires destinés à être échangés contre des produits et/ou des services ; produits pour effacer ; stéatites (craies pour tailleur) ; ardoises pour écrire ; fanions en papier.

Cuir et imitations du cuir ; parapluies, parasols et cannes ; bagages, valises, malles, sacoches, sacs [enveloppes, pochettes] en cuir pour l'emballage, sacs de loisirs, sacs pour souvenirs ; sacs de paquetage, sacs à roulettes, sacs de sport, fourre-tout, sacs de voyage, sacs à dos, sacs de livres, sacs de plage, sacs d'écoliers, cartables ; mallettes pour documents, porte-documents, filets ou sacs à provisions, sacs de coursiers, sacs à poignées, sangles de bagages, étiquettes à bagages, porte-étiquettes de voyage ; étiquettes d'identification (non en tissu), porte-monnaie, portefeuilles, porte-cartes (portefeuille) pochettes de sécurité, porte-billets, pochettes, sacs à porter à l'épaule, sacs à main, étuis pour cartes de crédits, étuis à clés, porte-clés, sacs bananes, sacs ceinture, trousses de toilette vendues vides, trousses de voyage (maroquinerie), trousses à cosmétiques vendues vides, sacs housses pour vêtements ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; lien et lanière en cuir et pastille décorative en cuir à savoir crochet pour sac et vêtement en cuir ; boîtes et caisses en cuir ou en carton-cuir.

Glaces (miroirs), cadres (encadrement) ; objets d'art et figurines (statuettes) en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; boîtes et récipients d'emballage en bois ou en matières plastiques ; bambou, jardinières, plateaux (parties de meubles) ; plateaux de tables, coussins ; coffrets (meubles) ; coffres non métalliques ; cintres pour vêtements, patères (crochets) pour vêtements non métalliques ; corbeilles et paniers non métalliques, boîtes à jouets, moulures pour cadres (encadrement), porte-livres ; porte-revues ; serre-livres ; coffres à jouets ; boîtes et coffrets en bois ou en matières plastiques ; mobiles (objets pour la décoration) ; oreillers ; verre argenté (miroiterie) ; tableaux d'affichage ; cadres pour photos, cadres pour images ; crochets pour cadre en plastique ; porte-manteaux ; articles de décoration murale, à savoir plaques, objets d'art encadrés et pièces murales décoratives en verre, céramique ou bois ; métiers à broder ; meubles ; mobilier scolaire ; meubles de bureau ; baguettes pour tableaux, baguettes pour cadres ; pans de boiseries pour meubles ; paravents (meubles) ; rideaux de perles pour la décoration ; cadres pour la broderie ; bustes pour tailleur ; tableaux accroche-clés ; bouchons et couvercles non métalliques pour bouteilles et récipients ; partie décorative (pastille) pour sac et vêtement en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; décorations de fête en matières plastiques.

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; distributeurs de savon, pots à fleurs, porcelaine de table, plateaux à usage domestique, gobelets, coupes à fruits, verres, tasses, bouteilles, seaux, ustensiles ménagers non métalliques non électriques, dessous-de-plat, sous-verres, céramiques, coquetiers, pots, étagères à épices, faïence, bougeoirs non en métaux précieux, porcelaines, bols, plats en verre ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verre en poudre pour la décoration ; vases ; mosaïques en porcelaine non pour la construction ; verre émaillé et verre peint ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes à savoir assiettes, bocaux, récipients à boire, boîtes en verre, bougeoirs, cruches, chandeliers, flacons, vases ; porte-serviettes (anneaux et barres) ; mosaïques en verre non pour la construction ; corbeilles à pain ; corbeilles à papier ; corbeilles à usage domestique ; tirelires ; vaisselle jetable ; vaisselle en plastique ; ustensiles de cuisine non métalliques non électriques, tirelires ; assortiments de boîte de cuisine ; boîtes hermétiques à usage alimentaire ; boîtes et récipients pour contact alimentaire ; moules à pâtisserie, sacs isothermes, tasses isothermes, bouteilles isothermes, tire-bouchons, ouvre-bouteilles ; bouchons de verre, dessous de bouteilles, ouvre-bouteilles, bouteilles isolantes.

Jeux, jouets ; cartes à jouer ; articles et équipements de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, des tapis et des chaussures) ; objets de cotillon ; confettis ; farces [attrapes] ; jouets et objets de cotillons, à savoir, bombes aérosols de mousse et de fils de fantaisie ; cosmétiques (jouet) ; boules à neige ; jouets et jeux électriques et électroniques ; kits d'activités récréatives scientifiques pour enfants, matériel de chimie, d'électronique et de recherche scientifique et biologique, à des fins éducatives et récréatives (jeux) ; jeux et jouets de construction ; figurines et personnages (jouets) et leurs accessoires ; jouets préscolaires ; jouets à bulles ; billes ; costumes de fantaisie étant des jeux pour enfants ; masques de carnaval ; jeux et appareils pour jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; jeux électroniques et informatiques portatifs ; modèles réduits (jouets) et kits pour maquettes ; jouets pour le bain ; hochets ; kits de train miniature ; mobiles (jouets) ; pétards (objets de cotillon) ; marionnettes ; puzzles ; jouets et puzzles pour adultes ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage et des sucreries) ; arbre de Noël en matières synthétiques ; cerfs-volants ; jouets en peluche ; peluches ; poupées et accessoires pour poupées ; maisons de poupées ; jeu de société, jeu d'ambiance, jeu de plateau, jeu de carte, jeu de simulation ; balles ; ballons ; appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur.